Skip to content

Informations légales
Le contenu multimédia du site Internet de Sotel Formation.

Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de la SARL unipersonnelle de Sotel Formation. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
Sotel Formation 
3 rue de Cabanis – 31240 L’Union

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sotel Formation s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.

CNAPS
Article 1 : Une autorisation d’exercice comportant le numéro FOR-031-2023-07-26-20180587299 est délivrée à Sotel Formation, sis 3, Cabanis, 31240 L’Union, titulaire du numéro de déclaration d’activité 73310456431. 

Article 2 : Elle autorise son bénéficiaire à exercer l’activité de prestataire de formation dans le ou les domaines des activités privées de sécurité suivantes : 

– Activité de surveillance humaine ou surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou gardiennage

Activité de vidéoprotection et télésurveillance

Article 3 : La présente autorisation d’exercice est valable 5 ans, du 26/07/2023 au 26/07/2023, dans les conditions prévues notamment par les articles R. 625-1 à R. 625-16 du code de la sécurité intérieure et par l’article 63 du décret n°2016-515 du 26 avril 2016 susvisé.

Les logotypes présents sur le site Internet
Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet du Sotel Formation sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Le logo de Sotel formation est la propriété de SOTEL Groupe . Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
Groupe Sotel
3 rue de Cabanis – 31240 L’Union

Les liens vers le site de www.sotel.fr
Sotel Formation autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

Toute utilisation de liens vers le site de Sotel Formation à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

La déclaration CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)
Les informations collectées par le biais du site Internet sont exclusivement destinées à Sotel Formation. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou un courrier postal à l’adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant :
Sotel Formation
3 rue de Cabanis – 31240 L’Union

L’absence de responsabilité de Sotel Formation
La société Decanet, en tant qu’hébergeur s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, Sotel Formation se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.

Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

UTILISATION DES « COOKIES » :

Ce site utilise des « cookies » pour nous permettre de personnaliser votre expérience. Un « cookie » est un petit fichier texte situé sur votre disque dur créé par notre site. Les « cookies » ne peuvent pas être utilisés pour démarrer une application ou délivrer un virus à votre ordinateur. Un « cookie » différent propre à ce site est assigné à chacun de nos usagers et ne peut être lu que par nos serveurs.

L’une des principales fonctionnalités du « cookie » est de vous faire économiser du temps en indiquant au serveur internet que vous êtes de retour sur une page internet en particulier ou de procéder à des statistiques.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser l’utilisation de « cookie ». Si vous décidez de ne pas utiliser ce système de « cookie », vous pourrez ne pas profiter de l’ensemble du confort de navigation vous étant offert sur notre site.

DURÉE DE RÉTENTION :

Les données récupérées à des fins statistiques (Publicités du site et statistiques Google Analytics) font l’objet d’une période de rétention de 38 mois.

Certaines informations personnelles telles que votre adresse IP ou les pages sur lesquelles vous naviguez font également l’objet d’un stockage dans les journaux d’accès de nos serveurs. La durée de rétention de ces informations est fixée à 12 mois.

Crédits
Directeur de publication : VINCENT ANDRIN

Développements du site internet : Sarl Decanet

Hébergement du site internet : Sarl Decanet

Images et Photos : Sotel Formation, Groupe Sotel et Adobe Stock